Mentions légales

Réflexion durant quelques secondes

Mentions légales

Éditeur
Nom de la société : [RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [ex. SARL / SA / S. A. R. L.] au capital de [montant]
RCS : [Ville] n° [numéro]
Siège social : [adresse complète]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR xx xxx xxx xxx]
Directeur de la publication : [Nom, Fonction]
Contact :

• Téléphone : [numéro]
• Email : [email@example.com]

Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro hébergeur]

Conception et réalisation
Site développé par : [Nom de l’agence ou du prestataire]
Contact : [site, email, téléphone]

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon.

Données personnelles
Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par [RAISON SOCIALE] pour la gestion des inscriptions et l’envoi d’informations relatives au programme.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données en contactant : [email@example.com].

Cookies
Le site utilise des cookies techniques indispensables à son fonctionnement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt.

Responsabilité
[RAISON SOCIALE] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité ni la mise à jour permanente des contenus.

Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit [français/mexicain]. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur.

Dernière mise à jour : 25 avril 2025